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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGE MAS PROMOTION
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MAS PROMOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS PROMOTION
SERGE MAS PROMOTION, SAS

Numéro de dépôt :
3878474
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/12/2021
MAS PROMOTION de SERGE MAS PROMOTION

Présentation de la marque MAS PROMOTION

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGE MAS PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAS PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERGE MAS PROMOTION domicilié(e) 4 PLACE SAINT ETIENNE - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 127 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE MAS PROMOTION, M. SERGE MAS domicilié(e) 4 PLACE SAINT ETIENNE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MAS PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS PROMOTION est expirée depuis le 1 décembre 2021.

SERGE MAS PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : SERGE MAS PROMOTION , M SERGE MAS PROMOTION


SERGE MAS PROMOTION, SAS - 4 PLACE SAINT ETIENNE - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 529127003


SERGE MAS PROMOTION, M. SERGE MAS - 4 PLACE SAINT ETIENNE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Affaires immobilières.